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Dans le cadre d'un plan d'aménagement global, sous la forêt de Théding, articulé autour de la ferme de Bruskir, de son étang, et de ses espaces verts
Lotissement "Ferme Champêtre du Bruskir" 102 parcelles Libres de constructeurs Arrêté de lotir n° LT 57 207 04 LL 001 du 15 avril 2004
Mise à jour journalière 1ère tranche : 37 parcelles
2ème tranche : 26 parcelles
3ème tranche : 39 parcelles
Cliquer sur l'image (plan de voirie format pdf)
"Ferme Champêtre du Bruskir II" 117 parcelles Libres de constructeurs Permis d'Aménager n° PA 057 207 08 S 0001 du 26 mars 2008 1ère tranche : 25 parcelles
2ème tranche : 26 parcelles
5ème tranche : 18 parcelles
Cliquer sur l'image (plan de voirie format pdf)
- Tous les branchements sont sur la parcelle, à savoir : Coffret électrique mono-tri avec téléreport, coffret gaz, coffret hors gel eau potable, regard eaux pluviales, regard eaux usées, chambre LOT avec branchement génie civil Télécom. - Frais de Notaire : Estimation de la provision / frais (formalités TTC participation dépôt de pièces du lotissement), droits d'Enregistrement (5.09%) et émoluments du Notaire TTC:
Tace locale d'équipement 3% Taxe départementale pour le financement des conseils d'architecture, de l'urbanisme et de l'environnement 0,2% Taxe départementale pour les espaces naturels sensibles 1,8% Total 5% - Mode de calcul des Taxes: Prêt à taux 0 ou prêt aidé par l'état :
Exemple de calcul : Maison de 100m² habitable, soit environ 1222m² de surface hors oeuvre nette : (122 x 246 x 5) / 100 = 1.500 euros
- Autres financements :
( a ) : 350 euros le m² pour les 80 premiers m² + 512 euros le m² du 81ème au 170ème m² + 672 euros le m² au delà.
Exemple de calcul : Maison de 100m² habitable, soit environ 122m² de surface hors oeuvre nette : ( 80 x 350 x 5 ) / 100 = 1.400 + ( 42 x 512 x 5 ) / 100 = 1.075 Total = 2.475 euros Payable auprès du percepteur par moitié 18 et 36 mois après la délivrance du permis de construire.
- Taxe de participation au raccordement à l'égout S.A.F.E. Forfait de 720 euros et 6 euros par m² de surface hors oeuvre nette Exemple de calcul : Maison de 100m² habitable, soit environ 122m² de surface hors oeuvre nette : 720 euros + ( 6 euros x 122 ) = 732 euros : Total = 1.452 euros Le fait générateur de la participation au raccordement à l'égout (P.R.E.) est le raccordement effectif de la maison.
- Raccordement au Gaz : Branchement gratuit.
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