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MORLANGE - BIONVILLE SUR NIED A 17mn du centre ville de Metz par la porte des Allemands et l'autoroute A4, sortie échangeur de Varize, 20mn de Saint Avold dominant la Vallée de la Nied Allemande, dans un cadre idyllique, exceptionnel.
Lotissement "Le Champ de Pierre" 25 parcelles Libres de constructeurs Permis d'aménager n° LT 057 08 507 ML 0001 du 08 avril 2008.
Mise à jour journalière
Cliquer sur l'image (plan de voirie format pdf)
- Tous les branchements sont sur la parcelle : A savoir : Coffret électrique, coffret hors gel eau potable, regard eaux pluviales, regard eaux usées, chambre LOT avec branchement Télécom.
- Frais de Notaire sans le Pass-Foncier : Estimation de la provision / frais (formalités TTC participation dépôt de pièces du lotissement), droits d'Enregistrement (5.09%) et émoluments du Notaire TTC:
- Taxes liées au Permis de Construire : Taxe locale d'équipement 3% Taxe départementale pour le financement des conseils d'architecture, de l'urbanisme et de l'environnement 0,2% Taxe départementale pour les espaces naturels sensibles 1,8% Total 5% - Mode de calcul des Taxes: Prêt à taux 0 ou prêt aidé par l'état :
Exemple de calcul : Maison de 100m² habitable, soit environ 122m² de surface hors oeuvre nette : (122 x 246 x 5) / 100 = 1500,60 euros
- Autres financements :
( a ) : 350 euros le m² pour les 80 premiers m² + 512 euros le m² du 81ème au 170ème m² + 672 euros le m² au delà.
Exemple de calcul : Maison de 100m² habitable, soit environ 122m² de surface hors oeuvre nette : ( 80 x 350 x 5 ) / 100 = 1400 + ( 42 x 512 x 5) / 100 = 1075 Total = 2475 euros Payable auprès du percepteur 18 et 36 mois après la délivrance du permis de construire.
- Taxe de participation au raccordement à l'égout (P.R.E.) 1300 euros
Payable auprès du S.I.A.V.N.
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