Entre Pange et Courcelle-Chaussy, à moins de 10mn du Technopôle de Metz.
Dominant la Vallée de la Nied et les collines environnantes,
15 parcelles exceptionnelles de 11 à 31 ares pour quelques privilégiés.
Lotissement
"Les Vignes du Hauts"
10 parcelles Libres de constructeurs
Arrêté de lotir n° LT 57 431 06 ML 001 du 19/10/2006
Certificat Administratif de vente des Lots et de délivrance des permis de construire délivré le 02/03/2007
1ère tranche
|
Lot n° |
Surfaces(ares) |
Façade (m) |
Shon (m²) |
Prix (euros) |
|
|
|
|
|
|
2ème tranche
|
Lot n° |
Surfaces(ares) |
Façade (m) |
Shon (m²) |
Prix (euros) |
|
|
|
|
|
|
Cliquer sur l'image (plan de voirie format pdf)
- Tous les branchements sont sur la parcelle, à savoir :
Coffret électrique tri-tri avec téléreport, coffret hors gel eau potable, regard eaux pluviales, regard eaux usées, chambre LOT avec branchement génie civil Télécom.
- Frais de Notaire :
Estimation de la provision / frais (formalités TTC participation dépôt de pièces du lotissement), droits d'Enregistrement (5.09%) et émoluments du Notaire TTC:
Prix : 109.000 euros .... provision Frais : 7.470 €
Prix : 119.000 euros .... provision Frais : 8.090 €
Prix : 129.000 euros .... provision Frais : 8690 €
Prix : 139.000 euros .... provision Frais : 9.290 €
Prix : 148.000 euros .... provision Frais : 9.850 €
Prix : 152.000 euros .... provision Frais : 10.095 €
- Taxes liées au Permis de Construire :
Taxe d'aménagement taux communal : 4 %
Taxe d'aménagement taux départementale : 2 %
Valeur au mètre carré de la taxe d'aménagement en 2016 : 701 euros (abattement de 50% sur les 100 premiers m²)
Exemple de calcul :
Maison de 140m² de surface taxable :
( 100 x 701/2 x 4 ) / 100 = 1402,00 + ( 100 x 701/2 x 2 ) / 100 = 701,00 Soit 2103,00 euros pour les 100 premiers m²
( 40 x 701 x 4 ) / 100 = 1121,60 + ( 40 x 701 x 2 ) / 100 = 560,80 Soit 1682,40 euros pour les m² supperieur
Total à payer = 3785,40 euros
La taxe doir être payée en 2 fractions égales après la délivrance du permis, 1er échéance à 12 mois et 2ème à 24mois.
- Taxe de participation au raccordement à l'égout (P.E.R.)
Commune de MAIZEROY : 1.500 euros Le fait générateur de la participation du raccordement à l'égout est le raccordement et l'habitation de la construction. Payable auprès du percepteur.
|
CAZENAVE PROMOTEUR 3 rue du Pont Saint Marcel 57 000 METZ Tél. : 03.87.74.03.88 Courriel : Contact@cazenave-promoteur.com |
Copyright (c) 2009 CAZENAVE PROMOTEUR Tous droits réservés.