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Entre Pange et Courcelle-Chaussy, à moins de 10mn du Technopôle de Metz.

    Dominant la Vallée de la Nied et les collines environnantes,

    15 parcelles exceptionnelles de 11 à 31 ares pour quelques privilégiés.

 Lotissement

"Les Vignes du Hauts"

10 parcelles Libres de constructeurs

Arrêté de lotir n° LT 57 431 06 ML 001 du 19/10/2006

Certificat Administratif de vente des Lots et de délivrance des permis de construire délivré le 02/03/2007

     

1ère tranche

Lot n°

Surfaces(ares)

Façade (m)

Shon (m²)

Prix (euros)

2

12a15

45

240

84.000

 

2ème tranche

Lot n°

Surfaces(ares)

Façade (m)

Shon (m²)

Prix (euros)

1

31a75

28

320

135.000

 

 

 

Plan de situation

Réglement du lotissement

    Cliquer sur l'image (plan de voirie format pdf)

 

 

- Tous les branchements sont sur la parcelle, à savoir :

  Coffret électrique tri-tri avec téléreport, coffret hors gel eau potable, regard eaux pluviales, regard eaux usées, chambre LOT avec branchement génie civil Télécom.

- Frais de Notaire :  

  Estimation de la provision / frais (formalités TTC participation dépôt de pièces du lotissement), droits d'Enregistrement (5.09%) et émoluments du Notaire TTC:

      Prix : 109.000 euros .... provision Frais : 7.470 €

      Prix : 119.000 euros .... provision Frais : 8.090 €

      Prix : 129.000 euros .... provision Frais : 8690 €

      Prix : 139.000 euros .... provision Frais : 9.290 €

      Prix : 148.000 euros .... provision Frais : 9.850 €

      Prix : 152.000 euros .... provision Frais : 10.095 €

       

- Taxes liées au Permis de Construire :

 

    Taxe d'aménagement taux communal : 4 %

    Taxe d'aménagement taux départementale : 2 %

    Valeur au mètre carré de la taxe d'aménagement en 2016 : 701 euros  (abattement de 50% sur les 100 premiers m²)

    Exemple de calcul :

      Maison de 140m² de surface taxable :

    ( 100 x 701/2 x 4 ) / 100 = 1402,00    + ( 100 x 701/2 x 2 ) / 100 =  701,00   Soit 2103,00 euros pour les 100 premiers m²

    ( 40 x 701 x 4 ) / 100 = 1121,60    + ( 40 x 701 x 2 ) / 100 = 560,80            Soit  1682,40 euros pour les m² supperieur

                                                                                               Total à payer   =  3785,40 euros

    La taxe doir être payée en 2 fractions égales après la délivrance du permis, 1er échéance à 12 mois et 2ème à 24mois.

     

     

- Taxe de participation au raccordement à l'égout (P.E.R.)

   Commune de MAIZEROY : 1.500 euros   Le fait générateur de la participation du raccordement à l'égout est le raccordement et l'habitation de la construction.   Payable auprès du percepteur.

 

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