Sous la Forêt et face à la Plaine de Jeux
Plein Sud
Lotissement
"L'Ancien Ranch"
21 parcelles Libres de Constructeurs
Arrêté de lotir n° LT 57 27 404 BL 001 du 22 avril 2005
Mise à jour journalière
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Lot n° |
Surfaces(ares) |
Façade (m) |
Shon (m²) |
Prix (euros) |
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- Tous les branchements sont sur la parcelle, à savoir :
Coffret électrique mono-tri avec téléreport, coffret gaz, coffret hors gel eau potable, regard eaux pluviales, regard eaux usées, chambre LOT avec branchement Télécom et TV.
- Frais de Notaire :
Estimation de la provision / frais (timbres fiscaux, formalités TTC participation dépôt de pièces du lotissement), droits d'Enregistrement (4.89%) et émoluments du Notaire TTC:
- Prix : 38.500 euros .... provision Frais : 2970 €
- Prix : 48.000 euros .... provision Frais : 3.520 €
- Prix : 55.000 euros .... provision Frais : 3.950 €
- Prix : 58.000 euros .... provision Frais : 4.150 €
- Prix : 60.000 euros .... provision Frais : 4.240 €
- Prix : 48.000 euros .... provision Frais : 3.520 €
- Taxes liées au Permis de Construire :
Tace locale d'équipement 2%
Taxe départementale pour le financement des conseils d'architecture, de l'urbanisme et de l'environnement 0,2%
Taxe départementale pour les espaces naturels sensibles 1,8%
Total 4% - Mode de calcul des Taxes:
-Prêt à taux 0 ou prêt aidé par l'état :
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(Surface Hors Oeuvres Nette utilisée x 246 x 4) 100 |
Exemple de calcul :
Maison de 100m² habitable, soit environ 122 m² de surface hors œuvre nette :
(122 x 246 x 4) / 100 = 1.200 euros
- Autres financements :
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(Surface Hors Oeuvres Nette utilisée x (a) x 4) 100 |
( a ) : 350 euros le m² pour les 80 premiers m²
+ 512 euros le m² du 81ème au 170ème m²
+ 672 euros le m² au delà.
Exemple de calcul :
Maison de 100m² habitable, soit environ 122 m² de surface hors œuvre nette :
(80 x 350 x 4) / 100 = 1.120 euros + (42 x 512 x 4) / 100 = 860 soit un total de 1.980 euros
Payable auprès du percepteur par moitié 18 et 36 mois apès la délivrance du permis de construire.
- Taxes de participation au raccordement à l'égout PRE:
609,80 euros. Syndicat Mixte Intercommunal d'Assainissement Sud de la Bisten.
- Raccordement au Gaz:
Branchement gratuit.
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